Ambassade Apostolique

[b]CONCORDAT ENTRE LE CANTON DE FRIBOURG ET L'EGLISE ARISTOTELICIENNE.

Préambule

Par la présente, le Canton de Fribourg officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Eglise reconnaît le Canton de Fribourg comme Aristotélicien. Ce concordat peut être modifié ou annulé suite à l'acceptation des deux parties, ou à un vote populaire avec majorité qualifiée des deux tiers des Fribourgeois votants, et au minimum avec 30 votants ayant participé au suffrage.


I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Canton

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Canton de Fribourg. Le Canton reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Canton de Fribourg reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.
(Curie, Chancellerie pontificale, Congrégation du Saint Office, Congrégation pour la diffusion de la foi, Congrégation des Affaires du siecle, Congrégation de la Sainte Inquisition, Congrégation des Saintes Armées, Eglises Nationales et leurs représentants, institutions juridiques, Office du Grand Camérier, représentants monastiques)

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans la halle, la taverne cantonale (municipale) et autres bâtiments et institutions du Canton, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Toutefois, il est toléré que les averroïstes, les spinozistes et autres religions ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme dehors de leur lieu de culte.

Article I.3 : Le Canton de Fribourg reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur l’Archevêché Métropolitain de Besançon et l’Evêché suffrageant de Lausanne couvrant le Canton.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article I.5 : Les autorités religieuses locales prendront en charge la mise en place et l'animation d'un lieu d'accueil pour les démunis, sous la halle de Fribourg. Cette action pourra se faire avec l'aide du Tribun et de tous volontaires à cette tâche. Les autorités religieuses locales désigneront un de leurs membres pour diriger cette office.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Canton


Article II.1 : Le curé de Fribourg siège au Conseil cantonal (municipal), afin de l'aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens, il aura droit de vote. En cas d'absence de curé, le diacre prendra cette place. Si ce dernier est également absent, l'Evêque de Lausanne siègera au conseil cantonal, cependant le droit de vote ne lui sera accordé qu'après une autorisation de l'Avoyer/maire en place.

Article II.2 : L’Evêque et le Curé membres du conseil municipal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 Le Maire de Fribourg devrait être baptisé, toutefois, si tel n'était pas le cas pour des raisons privées, le maire ne devra pas faire état de sa croyance et ne rien faire pour atteindre à l'orthodoxie de l'aristotélisme fribourgeois.

Son devoir restera évidemment de maintenir les meilleures relations avec sa mère l'Église Aristotélicienne Romaine, et par conséquent, le baptême, le mariage et tous les autres sacrements sont clairement recommandés.


Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Maire de Fribourg nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Fribourg.

Article II.7 : De la Justice.
L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice fribourgeoise, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.
De la Procédure :
L’Inquisition est représentée dans le Canton par l’Officialité de Besançon. L’Archevêque de Besançon pourra soit juger les fautes décrites ci après au sein de l’officialité épiscopale, dont le verdict sera mit en application par le tribunal local, soit les faire juger par le tribunal de Fribourg. Cependant, le verdict sera rendu par une commission réunissant deux clercs de l’Archidiocèse désignés selon le droit canonique et le juge Fribourg.
Rappel des fautes selon le Droit Canon :
- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l’Archevêque ou de son responsable du dogme, est prohibée. Tout prêche doit donc recevoir l’autorisation de l’Archevêque ou de son responsable du dogme avant de se déployer.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile


Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du Canton de Fribourg.

Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités cantonales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. Le diocèse de Lausanne se doit d’accueillir tous les demandeurs dans ses locaux et au presbytère de Fribourg.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : L’Evêque de Lausanne et le Curé se doivent de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Maire et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le Maire en ait été informé.

Article III.7 : Il est fortement recommandé au Maire et à ses conseillers d'assister aux offices religieux.

Article III.8 : Le Canton de Fribourg pourra aider, dans la mesure de ses moyens, les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par l’Evêque. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste à Fribourg après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 6 mois.

Pour le Canton de Fribourg


Promulgué le XXX
Par l'Avoyère XX et le peuple Fribourgeois,



Pour l'Eglise Aristotélicienne:

Son Excellence Père Nainainus de Genève,
Nonce Apostolique,
Vicaire Episcopal de Genève

Du pouvoir législatif, le parlement fribourgeois
Le pouvoir législatif est maintenu par le peuple. Par conséquent, chaque citoyen fribourgeois est considéré comme parlementaire.

De la procédure de vote législatif
L’approbation, l’abrogation ou la modification d’un texte législatif, d’un arrêté ou décret cantonal se fait par voie référendaire soit demandé par l’avoyerie soit par initiative populaire. Les citoyens reçoivent un courrier mentionnant le sujet des votations qu’ils accepteront par oui, refuseront par non ou s’abstiendront par blanc sans autre commentaire sauf signature dans un délai de 2 (deux) jours. Un vote commenté sera non reçu et considéré comme abstention. Un vote non renvoyé sera perçu comme abstention également. Exceptionnellement, afin de garantir une marge de manoeuvre et une rapidité d'exécution, l'avoyer est en droit
d'imposer un décret, arrêté ou loi sans passer par la voie référendaire néanmoins si, à la suite, le peuple impose un référendum populaire, il sera tenu de se plier à son résultat.

CONCORDAT ENTRE LE CANTON DE FRIBOURG ET L'EGLISE ARISTOTELICIENNE.

Préambule

Par la présente, le Canton de Fribourg officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Eglise reconnaît le Canton de Fribourg comme Aristotélicien. Ce concordat peut être modifié ou annulé suite à l'acceptation des deux parties, ou à un vote populaire avec majorité qualifiée des deux tiers des Fribourgeois votants, et au minimum avec 30 votants ayant participé au suffrage.


I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Canton

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Canton de Fribourg. Le Canton reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Canton de Fribourg reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions, dont une liste sera déposée en Avoyerie, et mise à jour par le Nonce Apostolique de CH ou son représentant.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans la halle, la taverne cantonale (municipale) et autres bâtiments et institutions du Canton, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Toutefois, il est toléré que les averroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme dehors de leur lieu de culte.

Article I.3 : Le Canton de Fribourg reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur l’Archevêché Métropolitain de Besançon et l’Evêché suffrageant de Lausanne couvrant le Canton.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article I.5 : Les autorités religieuses locales prendront en charge la mise en place et l'animation d'un lieu d'accueil pour les démunis, sous la halle de Fribourg. Cette action pourra se faire avec l'aide du Tribun et de tous volontaires à cette tâche. Les autorités religieuses locales désigneront un de leurs membres pour diriger cette office.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Canton


Article II.1 : Le curé de Fribourg siège au Conseil cantonal (municipal), afin de l'aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens, il aura droit de vote. En cas d'absence de curé, le diacre prendra cette place. Si ce dernier est également absent, l'Evêque de Lausanne siègera au conseil cantonal, cependant le droit de vote ne lui sera accordé qu'après une autorisation de l'Avoyer/maire en place.

Article II.2 : L’Evêque et le Curé membres du conseil municipal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 Le Maire de Fribourg devrait être baptisé, toutefois, si tel n'était pas le cas pour des raisons privées, le maire ne devra pas faire état de sa croyance et préserver l'orthodoxie de l'aristotélisme fribourgeois.

Son devoir restera évidemment de maintenir les meilleures relations avec sa mère l'Église Aristotélicienne Romaine, et par conséquent, le baptême, le mariage et tous les autres sacrements sont clairement recommandés.


Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Maire de Fribourg nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Fribourg.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du Canton de Fribourg.

Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités cantonales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. Le diocèse de Lausanne se doit d’accueillir tous les demandeurs dans ses locaux et au presbytère de Fribourg.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : L’Evêque de Lausanne ou le Curé de Fribourg se doivent de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Maire et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le Maire en ait été informé.

Article III.7 : Il est fortement recommandé au Maire et à ses conseillers d'assister aux offices religieux.

Article III.8 : Le Canton de Fribourg pourra aider, dans la mesure de ses moyens, les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par l’Evêque. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste à Fribourg après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 6 mois.

IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales


Article IV.1 : L'Avoyer comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité temporelle et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial sont institués sur le territoire de Fribourg. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

- Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Eglise, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Ecritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en Confédération Helvétique, via les services de la vidamie locale

- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conforme à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique seront soumises à l’autorisation de l'Avoyerie.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de son ressortREMPLACE PAR: Les premiers pouvant déssaisir les second pour les cas cités dans l'article IV.3. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque métropolitain compétent, le juge de la Confédération et le Chancelier de Confédération Helvétique, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

Pour le Canton de Fribourg


Promulgué le XXX
Par l'Avoyère XX et le peuple Fribourgeois,



Pour l'Eglise Aristotélicienne:

Son Excellence Père Nainainus de Genève,
Nonce Apostolique,
Vicaire Episcopal de Genève

nicobess a écrit:Quant à toi Tchantches quand tu auras fini de diffamer à tout bout de champ, on t'écoutera peut-être. Vous me donnez la nausée.

Nicolas de Cues a écrit:Ce qui donnerait ...ça

CONCORDAT ENTRE LE CANTON DE FRIBOURG ET L'EGLISE ARISTOTELICIENNE.

Préambule

Par la présente, le Canton de Fribourg officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Par la présente l'Eglise reconnaît le Canton de Fribourg comme Aristotélicien. Ce concordat peut être modifié ou annulé suite à l'acceptation des deux parties, ou à un vote populaire avec majorité qualifiée des deux tiers des Fribourgeois votants, et au minimum avec 30 votants ayant participé au suffrage.


I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Canton

Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Canton de Fribourg. Le Canton reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Canton de Fribourg reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions, dont une liste sera déposée en Avoyerie, et mise à jour par le Nonce Apostolique de CH ou son représentant.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans la halle, la taverne cantonale (municipale) et autres bâtiments et institutions du Canton, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.
Toutefois, il est toléré que les averroïstes et les spinozistes ouvrent chacun un et un seul lieu de culte qui leur sera propre dans la halle, ceci avec l’accord des autorités temporelles et ecclésiastiques. Cette tolérance ne leur permette pas de faire acte de prosélytisme dehors de leur lieu de culte. => pourquoi ils veulent pas mes autres religions?

Article I.3 : Le Canton de Fribourg reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur l’Archevêché Métropolitain de Besançon et l’Evêché suffrageant de Lausanne couvrant le Canton.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article I.5 : Les autorités religieuses locales prendront en charge la mise en place et l'animation d'un lieu d'accueil pour les démunis, sous la halle de Fribourg. Cette action pourra se faire avec l'aide du Tribun et de tous volontaires à cette tâche. Les autorités religieuses locales désigneront un de leurs membres pour diriger cette office.

II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Canton


Article II.1 : Le curé de Fribourg siège au Conseil cantonal (municipal), afin de l'aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens, il aura droit de vote. En cas d'absence de curé, le diacre prendra cette place. Si ce dernier est également absent, l'Evêque de Lausanne siègera au conseil cantonal, cependant le droit de vote ne lui sera accordé qu'après une autorisation de l'Avoyer/maire en place.

Article II.2 : L’Evêque et le Curé membres du conseil municipal s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté, en accord avec la Sainte Curie, devant un tribunal local pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'Eglise, les informations qui pourraient mettre en danger la Papauté.

Article II.3 Le Maire de Fribourg devrait être baptisé, toutefois, si tel n'était pas le cas pour des raisons privées, le maire ne devra pas faire état de sa croyance et préserver l'orthodoxie de l'aristotélisme fribourgeois.

Son devoir restera évidemment de maintenir les meilleures relations avec sa mère l'Église Aristotélicienne Romaine, et par conséquent, le baptême, le mariage et tous les autres sacrements sont clairement recommandés.


Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

Article II.6 : Le Maire de Fribourg nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Fribourg.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

Article III.1 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.2 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit pour les fidèles de la Sainte Eglise sur les terres du Canton de Fribourg.

Article III.3 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités cantonales.

Article III.4 : L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi. Le diocèse de Lausanne se doit d’accueillir tous les demandeurs dans ses locaux et au presbytère de Fribourg.

Article III.5 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.6 : L’Evêque de Lausanne ou le Curé de Fribourg se doivent de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Maire et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le Maire en ait été informé.

Article III.7 : Il est fortement recommandé au Maire et à ses conseillers d'assister aux offices religieux.

Article III.8 : Le Canton de Fribourg pourra aider, dans la mesure de ses moyens, les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par l’Evêque. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste à Fribourg après son ordination pour officier, et ce pour un délai minimum de 6 mois.

J'avais loupé cet article.. j'aime pas trop l'idée de don de la part de la mairie..


IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales


Article IV.1 : L'Avoyer comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité temporelle et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial sont institués sur le territoire de Fribourg. Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

- Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé, non soumise à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Eglise, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Ecritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux feront appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en Confédération Helvétique, via les services de la vidamie locale

- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conforme à la charte du juge, tels que les bûchers en place publique seront soumises à l’autorisation de l'Avoyerie.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné sera déféré devant le tribunal temporel local, et devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds pour les cas jugés de son ressortREMPLACE PAR: Les premiers pouvant déssaisir les second pour les cas cités dans l'article IV.3. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque métropolitain compétent, le juge du Canton de Fribourg et l'avoyer du canton de Fribourg, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. L'avoyer a le dernier mot en cas de désaccord.

=> attention! souverainté du canton


Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.

Pour le Canton de Fribourg


Promulgué le XXX
Par l'Avoyère XX et le peuple Fribourgeois,



Pour l'Eglise Aristotélicienne:

Son Excellence Père Nainainus de Genève,
Nonce Apostolique,
Vicaire Episcopal de Genève

=> pourquoi ils veulent pas mes autres religions?