traité avec la Garde Episcopale

TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU CANTON DE SION



Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Canton de Sion et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :



I. De la Garde Episcopale dans le Canton de Sion
I.1 De la compétence territoriale
Est
reconnue l'existence de la Garde Episcopale sur le territoire du Canton
de Sion pour la province ecclésiastique de Tarentaise.
A cette province ecclésiastique correspond la vidamie dite de Tarentaise.


I.2 Des missions
La
Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le
Cardinal Connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes
d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et
ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de
la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de
l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de
rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la
protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs
délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs
déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
I.3.1 De la représentation
Le Vidame représente la Garde Episcopale auprès des autorités cantonales de Sion et en est le seul et unique point de contact.

I.3.2 Fonctionnement de la Garde
Le Vidame de Tarentaise est le gouverneur militaire de la province ecclésiastique de Tarentaise.
Il rend des comptes à son Préfet et à son Archevêque métropolitain.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
Chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

I.3.3 Propriété foncière
Le
Canton de Sion, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et
profond à la Très Sainte Eglise, cède un fief à la vidamie. Le Vidame
en charge en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois,
conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa
Sainteté le Pape.



II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Canton de Sion
II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le
Canton de Sion donne autorisation permanente de se déplacer sur son
territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information auprès
de la Mairie et du Lieutenant de Sion.

II.1.2 Pouvoir de police et d'instruction
Le
Canton de Sion reconnaît au Vidame le pouvoir de police et
d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de
l'Officialité de Tarentaise.

II.1.3 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en halle sédunoise.


II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1
La Garde Episcopale de Tarentaise reconnaît l'autorité temporelle du
Maire du Canton de Sion tant que celui-ci reconnaît l'Eglise
Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme et
le droit canon. En ce sens, la constitution de Sion reconnaît l'église
Aristotélicienne Universelle et Romaine comme étant la seule église
légitime et officielle dans son canton.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3
Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les
personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements aux
autorités du Canton de Sion sur demande auprès du Vidame.

II.2.4
En cas de mobilisation générale sur le territoire de Sion ou le
territoire helvète, le canton de Sion et la Garde Episcopale seront
tenus de conserver des relations diplomatiques visant à conserver la
paix et la concorde entre les deux parties.


II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et les troupes du Canton de Sion
II.3.1
Les troupes du Canton de Sion s’engagent à collaborer pleinement avec
la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la
participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la
Sainte-Eglise.

II.3.2 La Garde Episcopale de Tarentaise s'engage :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés aux troupes du les troupes du Canton de Sion.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de leurs membres au Capitaine des troupes du Canton de Sion.
- à collaborer activement avec les troupes du Canton de Sion en cas de menaces émanant de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Le
Vidame peut à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en
avertir le Maire du Canton de Sion et les autorités militaires
sédunoises par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En
cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le
Cardinal connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement
suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En
cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde
Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice du Canton de Sion,
tel que défini par les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon
En
cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre
fautif de la Garde Epsicopale sera traduit devant la chambre
disciplinaire de ladite Garde.



IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.


IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.


IV.3
Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification
entraînera de facto une modification dudit traité, modification
entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles du Canton
de Sion et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.



Approuvé et scellé à Sion le douzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVI.

Pour le Canton de Sion,
Sieur Metalpark,
Maire de Sion.




Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal Connétable de Rome
Primat du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.


Monseigneur Cyril Kad d'Azayes,
Préfet des Vidames.


Asphodelle Di Cesarini,
Capitaine de Tarentaise.

I.2.1 Elle est chargée de
la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de
l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de
rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la
protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs
délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs
déplacements inter et intra-provinces.