Charte Fribourgeoise 1462

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Charte Fribourgeoise 1462

Message  gauvin1er le Mer 19 Mar - 9:29

Nous, fier et digne gentes fribourgeoises et gens fribourgeois désireux de faire valoir nos droits de citoyens helvètes. Paysans, maistres artisans, notables et noblesses des lieux dits de la Broye, la Singine, la Glâne, la Gruyère, la Veveyse, et de la cité-capitale de Fribourg faisons savoir à tous ceux qui liront, ce feront lire ou entendront parler de cette charte qu’en ce dix-neuvième jour du troisième mois de l'an de Grâce mil quatre cent soixante deux, réunis autour de notre conseil de l’avoyerie présidé par notre Avoyer avons arrêté la présente charte.
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->Rôle d’un Avoyer
La charge d’Avoyer (maire) est obtenu par élection municipale exprimée chaque mois, par tous les gens demeurant et natifs du canton. Son bureau est dans les locaux de l’avoyerie (mairie), siège du pouvoir cantonal. Il est garant du respect des lois et décrets du canton, il assure la bonne gestion de son canton. En charge de la sécurité du canton, il est le  chef suprême des armées cantonales. Comme premier magistrat, il peut attenter un procès, et doit en informer le juge cantonale afin qu’il assure l’instruction. Pour assurer toutes ces fonctions, il doit s’entourer d’une équipe de conseillers qu’il désigne. Grand électeur, il participe comme tous les Avoyers helvètes à l’élection du conseil de la confédération helvète qui a lieu tous les deux mois.

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->Composition de la contrée
Le canton comprend la Broye, la Singine, la Glâne, la Gruyère, la Veveyse et la cité-capitale de Fribourg, abritant le château de Berne. La langue officielle pratiquée est le français et minoritairement l’allemand. Les textes officiels sont toujours exprimés en Français. Tout texte sera traduit en allemand sur demande expresse et légitime.
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-> Emblème et sceaux du canton
Les armoiries sont de couleur azur à tour crénelée d’argent avec meurtrière, senestrées d’un avant-mur crénelé et s’abaissant en deux degrés ; en base un demi-anneau d’argent mouvant en pointe de la tour au  mur.

 




 

Notre devise :
Unio est Nostrum Telum
(L’union est notre arme)
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->Fribourg au sein de la Confédération Helvétique
Le canton helvète de Fribourg état souverain, uni à ses pairs au sein de la Confédération Helvétique, reconnait l'autorité des conseillers confédéraux élus par tous les Avoyers des contrées helvètes. Le conseil confédéré interviendra en matière d'économie, de haute justice de maréchaussée et de coordination militaire helvétique. En retour, le canton attend aide, soutien et reconnaissance.
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->Question religion
Les institutions de la cité et du canton de Fribourg sont libres de toutes considérations religieuses. La Sainte Église Aristotélicienne est considérée religion officielle du canton, les autres religions sont admises à titre privé, et toute intervention publique est soumise à autorisation. Les membres des religions souhaitant être respectés et reconnus doivent s'appliquer à :
- Adhérer aux lois cantonales ;
- Ne pas faire de prosélytisme ;
- Respecter les croyances et les cultes d'autrui ;
- S'abstenir de demander aux membres du conseil cantonal et de toutes institutions, de répondre de leur conviction religieuse
- Qu'ils n'enfreignent aucune loi concernant le respect des cultes.
Ces conditions respectées permettront ainsi à chacun de vivre en bonne intelligence.
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->Citoyenneté fribourgeoise
Sauf naissance en nos murs, la citoyenneté fribourgeoise s'acquiert au bout d'un mois de résidence effective en ville, la date de la demande officielle présentée à l’avoyer faisant foi. Elle pourra être refusée en cas d'antécédents judiciaires graves, tels que condamnation pour trahison ou haute trahison jugée en Confédération Helvétique ou dans tout autre duché ou comté ayant des accords juridiques avec la ville de Fribourg. Son acquisition vaut serment d'allégeance à la présente Charte.
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->Egalité des citoyens
Tous les citoyens sont égaux en droit, quelle que soit leur fonction ou leur statut. Tous sont égaux devant la justice et possèdent la liberté d’expression.
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->Droits et devoirs du citoyen
Le citoyen s’évertue de faire honneur à son canton. Il acquière le droit d’initiative populaire par référendum. Ce droit permet, si 20 signatures (vingt signatures) de citoyens sont réunies, de lancer un référendum. Ce dernier portera sur l’expression d’un vote par citoyen fribourgeois, sous forme d’un « oui » acceptation ou d’un « non » refus d’une modification, d’une approbation ou d’une abrogation d’un texte législatif, d’un décret ou arrêté cantonal. Ils ont le devoir de répondre à l'appel de la justice en tant que juré.
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->Citoyen d’honneur
Le titre honorifique de citoyen d’honneur peut être accordé à tout citoyen fribourgeois pour ses vertus et ses hauts faits. Quand il aura porté fièrement et fait honneur à l’écusson fribourgeois aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur de la confédération. Sous conditions sine qua none, de ne pas  faire l’objet de poursuite ou d’inculpation grave.

L’octroi du titre de citoyen d’honneur s’effectue par référendum. Dans le cas ou il s’avère que l’honneur de ce titre n'est pas respecté. Ce dernier,  pourra être retiré lors d’un nouveau référendum ou part décision de l’Avoyer.

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->Eligibilité des citoyens
Peuvent prétendre à la charge d'avoyer, de conseiller cantonal, de fonctionnaire de justice, d’officier de police ou de militaire, les citoyens de Fribourg exempts de condamnation majeure, de procès en cours pour fait de trahison ou de haute trahison suivant la loi confédérale.

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->Election de l'Avoyer
L'avoyer est élu à la majorité simple. Si cette majorité simple n'est obtenue, un second tour est organisé,  entre les deux candidats arrivés en tête lors du premier tour.
Suite à son élection, l’avoyer est tenu d’annoncer le congé ou le maintien du conseil  cantonal. En cas de congé, une nouvelle liste sera présentée.

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->Composition du conseil cantonal
L’avoyer peut s’entourer d’autant de conseillers cantonaux qu’il l’estime nécessaire. Il est cependant tenu de constituer une équipe cantonale composée d’au moins dix membres, à savoir :
- Un premier adjoint
- un deuxième adjoint
- Un officier d’octroi
- Un lieutenant-général
- Un prévôt
- Un juge
- Un procureur
- Un chef de police
- Un tribun
- Un diplomate

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->Obligations liées à la charge d'avoyer
L'avoyer a pour obligation de résidence dans le canton et assurer une présence active dans l’intérêt de ses concitoyens (sauf en cas d’absence exceptionnel et justifié). Il représentera Fribourg auprès de la confédération helvétique. Il pourra assurer d’autres charges, à la seule condition de ne jamais négliger celle d’Avoyer. S’il ne remplit pas cette dernière obligation, il pourra être révoqué lors de la prise de l’Avoyerie (révolte des fribourgeois). L'avoyer est responsable sur ses biens propres de la bonne gestion de la ville. Il est gardien des clefs et du sceau de la ville.

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->Obligations des conseillers et hauts fonctionnaires
Les conseillers cantonaux et hauts fonctionnaires doivent prévenir au minimum 3 jrs à l’avance (trois jours à l’avance) de leur partance pour une retraite spirituelle, sauf cas exceptionnel et justifié. Ils se doivent de rester dans l’enceinte du bourg sauf autorisation accordée par l’avoyer.

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->Devoir de discrétion
Chaque conseillers, Avoyer compris et hauts fonctionnaires sont tenus de ne pas divulguer les conversations tenus dans les locaux officiels du bourg. Ils doivent s'y présenter régulièrement, à savoir au moins tous les 2 jrs (deux jours). Ils respectent les votes majoritaires et ne peuvent désavouer publiquement l’un des leurs en vertu de la collégialité. Dans le cas de manquements et après avertissement officiel, l’avoyer peut limoger un conseiller ou un fonctionnaire avec un préavis de 24 h 00 (vingt-quatre heures).

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->Pouvoir législatif, le parlement fribourgeois
Le pouvoir législatif est détenue par le peuple souverain. Chaque citoyen fribourgeois a droit de cité et d'expression au parlement du canton.
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->Procédure législative
L’approbation, l’abrogation ou la modification d’un texte législatif, d’un arrêté ou décret cantonal se fait par voie référendaire, demandé par l’avoyerie ou par initiative populaire. Tous les citoyens reçoivent un courrier mentionnant le sujet des votations qu’ils accepteront par « oui », refuseront par « non » ou s’abstiendront par « blanc » sans autre commentaire, sauf signature dans un délai de 2 jrs (deux jours). Un vote commenté sera non reçu et considéré comme abstention. Un vote non renvoyé sera perçu comme abstention également. Exceptionnellement, afin de garantir une marge de manœuvre et une rapidité d'exécution, l'avoyer est en droit d'imposer un décret, arrêté ou loi sans passer par la voie référendaire néanmoins si, à la suite, le peuple impose un référendum populaire, il sera tenu de se plier à son résultat.
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->L’élection du conseil confédéral
Il est admis que l’avoyer légitimement élu par le peuple fribourgeois, peut s’exprimer en son nom pour l’élection du conseil confédéral. Cependant, et uniquement s’il le souhaite, l’avoyer peut avoir recours à un vote afin de déterminer son choix. Dans ce cas il devra respecter la décision de ce vote.
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->La défense de la capitale et du château
L’avoyer assure la défense de la cité, en recrutant des miliciens. Pendant leurs services, Ils informeront de tous mouvements suspects en présentant un rapport journalier.
En temps de guerre, tout citoyen fribourgeois a pour obligation de servir son canton. De ce fait, l'avoyer veille au recrutement et à l'entrainement de l'armée fribourgeoise. Qui pourra éventuellement être mise au service de la Confédération Helvétique. Il est le garant des agissements de l'armée dans le domaine politique et siège à l'état-major. Le Code Martial devra être approuvé par l'avoyer et affiché à l'entrée de la caserne.
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->Justice et tribunal civil cantonal
La juridiction civile examine les cas d'escroquerie, de diffamation, d'esclavagisme, de troubles à l’ordre public, de haute trahison et de tout autre acte qui déstabiliserait le canton de manière significative. Elle est juge de droit commun, et juge en première instance toutes les affaires qui touchent son canton. Le tribunal civil cantonal se compose d'un juge qui applique les peines, d'un procureur qui instruit la plainte et de cinq jurés choisit par le procureur équitablement parmi les citoyens fribourgeois des différentes catégories sociales de la population, paysan, artisan, notable qui doivent délibérer de la culpabilité du prévenu. Ainsi qu'un juge de l'application des peines qui doit contrôler l'exécution des verdicts. Le prévenu peut faire appel à un avocat qui le représentera.
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->Armée Cantonale Fribourgeoise (ACF)
L’ACF est la seule armée officielle du canton de Fribourg et donc la seule à pouvoir constituer des groupes armés dans l’enceinte de la ville. L’ACF est placée sous les ordres d’un lieutenant-général qui peut être nommé et révoqué sur simple décret par l’avoyer. L’avoyer est le chef suprême de l’ACF et toute action de l’ACF devra obtenir l’aval de l’avoyer. Le lieutenant-général est tenu d’obéir aux demandes de l’avoyer. En cas de litige il devra donner sa démission.
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->La police cantonale
La police cantonale a la charge de s’assurer que la présente charte, les lois cantonales, les décrets et les arrêtés sont respectés sur le territoire du canton de Fribourg. Elle est dirigée par un haut fonctionnaire, qui est nommé « chef de la police cantonale » par l’avoyer. Il peut s’entourer d’autant de policiers qu’il l’estime nécessaire. Cependant, ces policiers ayant le statut de fonctionnaires cantonaux, chaque nomination d’un policier devra obtenir l’aval de l’avoyer.

Les policiers recevent les plaintes des villageois et assurer leur transmission au procureur cantonal. Les délits et crimes constatés par les policiers devront être transmis au procureur cantonal dans les plus brefs délais. La police cantonale est également en charge de la gestion des archives judiciaires.
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->Le commerce du canton
Le commerce à Fribourg est régi par décrets cantonaux affichés en halle et à l’avoyerie.
L'avoyer veillera à leur mise à jour ainsi qu'à l'information suffisante de chaque citoyen.
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->Le marché
Chaque fribourgeois pourra vendre ou acheter sur le marché du canton des denrées et des produits d’échoppes locales. Les marchands ambulants pourront proposer leurs marchandises à la vente sur notre place du marché. C’est un lieu de bons échanges entre gens de Fribourg et des visiteurs.
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->Corporation des marchands ambulants
C’est un groupe de citoyens fribourgeois chargés de promouvoir à l’extérieur du canton, les produits de nos paysans et de nos artisans. Ils auront pour rôle principal d’acheter des denrées et autres produits rares ou inexistants en nos contrées. Interlocuteurs privilégiés de l’Avoyer, les MA représenteront Fribourg dans leurs transaction pour le canton. Ils seront les garants du savoir vivre des citoyens de Fribourg.
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->Les impôts du canton
L'avoyer aura le droit de lever des impôts généraux ou corporatifs si la situation financière du canton le réclame. Une levée d'impôts devra obligatoirement s'accompagner d'un suivi comptable.
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Les décrets et textes cantonaux complètent cette charte. Si rien n'a été prévu au niveau cantonal, il est possible de se reporter aux textes confédéraux :

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la présente charte a été modifiée et ces modifications ont été approuvées par le peuple fribourgeois.
Fait à Fribourg, le :
Dix neuvième jours du troisième mois de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux.


Dernière édition par gauvin1er le Dim 20 Avr - 16:08, édité 4 fois

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Re: Charte Fribourgeoise 1462

Message  Albert le Dim 23 Mar - 16:52

Messire l'avoyer, je m'excuse de mon arrivée tardive en ce lieu! Mais néanmoins ne croyez pas que je n'avais pas jeter un coup d'oeil depuis le premier jour. Bref, vous connaissez sans doute le vieux dicton qui dit " qui ne dit mot consent ", et bien c'est exactement ce que je voulais dire.

Pour moi, je ne constate pas vraiment de grand changement par rapport à l'ancienne charte mais cela va donner un coup de jeune.

Juste pour l'approbation de la nouvelle charte, il faut juste pas oublier de la faire passer au vote sur la halle. Je ne sais plus exactement la durée légal de votation, mais je dirais 5 jours pour permettre au peuple de faire son devoir de citoyen, et après le texte sera approuvé ou non en fonction du vote

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Re: Charte Fribourgeoise 1462

Message  gauvin1er le Dim 23 Mar - 17:10

Je vous remercie pour votre commentaire.

certaines modifications ont été portées pour réactualiser certaines parties devenues obsolètes.

Ce coup de jeune redonnera une nouvelle pulsion à nos amis fribourgeois. Elle permettra aux anciens de réviser celles qui non pas eu besoin de réajustement.

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Re: Charte Fribourgeoise 1462

Message  oelief le Mer 26 Mar - 3:56

Moi aussi je lis, mais je prends mon temps... Je vais bien relire et voir si on peut pas ajouter autres choses ou enlever et revoir aussi les décrets.

Par contre pour la citoyenneté d'honneur je suis d'accord mais je crois que nous pourrions donner des titres de noblesses aussi...

Je sais, je vais me faire tirer la tomate mais ça peut avoir ses avantages. Les nobles auraient le devoir de défendre et représenter le canton partout. De plus, ça pourrait ouvrir les portes à des liaisons familiales et du coup, peut-être avoir un certain avantage. 


Le canton est grand, nou avons des noeuds... Bref... c'est une idée comme ça, je sais que ça ne sera pas populaire mais je le lance quand même.

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Re: Charte Fribourgeoise 1462

Message  gauvin1er le Mer 26 Mar - 10:33

Tout idée est à étudier avant d'exprimer une opinion quelconque.

Maintenant, il est évident que cela fera appel au volontariat.

Autre remarque que je me fais sur votre suggestion. Les titres de noblesses existent déjà ... il y a donc redondance dans le principe.

Pour la défense de notre cité-capitale, nous avons des volontaires en nombre. Donc pas de soucis de ce côté pour défendre notre canton. Nous avons de même les miliciens (pour le moment un. Mais bientôt, nous pourrons en avoir quatre pour veiller sur Fribourg). Ensuite la "Sicut Aquila", armée de Fribourg avec à sa tête notre capitane Michel.blair et là pour renforcer nos défenseurs.

La représentation du canton peut se faire en ayant un ambassadeur. De même les MA peuvent représenter Fribourg pour non seulement vendre nos produits, mais aussi représenter Fribourg et sa douceur de vivre. Ils pourraient être les consuls de Fribourg sous l'autorité de l'Ambassadeur.

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