Accord de coopération militaire entre le Canton de Fribourg et le Canton de Lausanne

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Accord de coopération militaire entre le Canton de Fribourg et le Canton de Lausanne



Préambule
Le présent accord vise à harmoniser les réactions des armées cantonales en cas de conflit sur le territoire de la Confédération Helvétique.

1 Principes généraux

Les Cantons unis par l’amitié mettent tout en œuvre pour défendre leurs amis.
La défense et la protection réciproque sont les deux principes qui guident les actions des armées cantonales.
Les cantons restent souverains et décident seuls de la façon d’appliquer le présent accord.
Cet accord militaire ne s’applique pas en cas d’agression d’un canton sur un autre territoire.

2 Protection réciproque

Les cantons par l’intermédiaire de leurs armées s’assurent une protection réciproque. A la demande d’un des signataires, une armée cantonale peut stationner sur le territoire allié afin d’y assurer la sécurité publique.
Les cantons signataires s’engagent à envoyer au moins l’équivalent d’un groupe armé à la demande de protection d’un canton.

3 Défense réciproque

Les cantons s’assurent une défense réciproque en cas d’attaque sur leur territoire.
Tous les signataires sont tenus d’envoyer de l’aide sous forme de troupes et/ou de ravitaillement au canton attaqué. Les troupes envoyées restent sous les ordres de leur canton d’origine suivant les différentes chartes et décrets cantonaux.
Le Capitaine Confédéral peu à la demande des cantons assurer la coordination des différents armées et des mouvements de troupes.

Fait à Fribourg le 6 octobre de l'an mil quatre cent cinquante-six,

Misterbop, avoyer de Fribourg,




Giulio da Melì, lieutenant-général de l'Armée Cantonale Fribourgeoise




Louis Snow, Prime consul de Lausanne


Aud Snow de Lausanne, Consul de l'armée et de la diplomatie Lausannoise